mardi 11 octobre 2016

    Le crime environnemental

  • 14:00

    Séance inaugurale

  • Le trafic d’espèces sauvages

    14:30

    Un laboratoire pour la lutte contre la criminalité environnemental

    Mieux connaître les caractéristiques du trafic d’espèces sauvages - ses acteurs, ses enjeux, ou ses grandes tendances, c’est améliorer la connaissance du phénomène global de la criminalité environnementale, préalable indispensable à la mise en place d’une politique efficace de riposte. A partir d’exemples et de témoignages, seront abordées les questions liées aux criminalités croisées (criminalité économique et atteintes aux personnes), aux rapports entre niveau de développement et criminalité ou encore entre conflits et criminalité environnementale. Cette table ronde sera l’occasion de faire un point sur les avancées du droit, que ce soit au travers du plan d’action de l’Union européenne contre le trafic d’espèces sauvages de février 2016, de l'arrêté du 16 août 2016 relatif à l'interdiction du commerce de l'ivoire d'éléphants et de la corne de rhinocéros ou encore des suites de la Cop17 de la CITES d’octobre 2016.

    Céline Sissler-Bienvenu


    Céline Sissler-Bienvenu

    IFAW (Fonds international pour la protection des animaux)


    - Henri Fournel (Interpol)
    - Grégoire Lejonc (Responsable bio-diversité internationale, Groupe BRL
    - Stéphanie Lux (Cabinet de la ministre de l’environnement)
    - Stefano di Luigi (Photojournaliste)
    - Stéphane Ringuet (WWF)
    - Antony Safari (Ambassade de la République du Kenya à Paris)


  • Un an de lutte contre la criminalité environnementale

    16:30

    Préservation, réparation, répression

    L’objectif est de dresser un inventaire des avancées qui ont marqué l’année écoulée, tant en droit international qu’en droit interne. Les intervenants évoqueront la jurisprudence la plus récente et aborderont tout particulièrement la consécration du préjudice écologique qui a fait son entrée dans le Code civil avec la loi du 16 loi du 8 août 2016 relative à la biodiversité.


    André Viau

    André Viau

    préfet (h), président d’honneur de FITS (forum international des technologies de sécurité)
    Laurent Neyret

    Laurent Neyret

    Professeur de droit à l’Université de Versailles, Président du Comité scientifique du Forum de Nîmes






    Introduction par Arnold Kreilhuber (Head of international environmental Law Unit, UN Environment)


    - Vincent Allier (Vice-président développement durable, Nîmes métropole)
    - Olivier Goujon et Philippe Expert (Avocats)
    - Christian Huglo (Avocat, associé-fondateur du cabinet Huglo-Lepage)
    - Solveig Henry (Juriste, Cour internationale de Justice)
    - Joseph-Marie Levanti (Office de l’environnement de la Corse)
    - Sébastien Mabile (Avocat, UICN)
    - Christian Tournié (Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique)

    mercredi 12 octobre 2016

  • Compliance et criminalité environnementale, le passif environnemental

    09:00

    Le phénomène de la criminalité environnementale et ses conséquences sur l'environnement et les droits de l'homme concerne aujourd’hui l’ensemble de la supply chain. Les entreprises risquent de voir leur responsabilité juridique engagée et leur réputation entachée en cas de défaut de vigilance de leur part. Les obligations d'information de nature environnementale se multiplient pour les entreprises et depuis peu pour les investisseurs institutionnels. Par ailleurs, l’évaluation du passif environnemental, et la recherche de la responsabilité en la matière sont des enjeux complexes pour les entreprises, même en dehors des opérations de fusion acquisition. Pour comprendre l’étendue de ces risques, la présentation d’exemples ou de jurisprudences permettra de rechercher les outils adéquats pour une bonne maîtrise des risques liés à la criminalité environnementale.

    Damien Martinez


    Damien Martinez

    Director Western Europe - GRC chez Thomson-Reuters




    - Mathilde Boutonnet (Professeur de droit Lyon III)
    - Sandra Cossart (Sherpa)
    - Aude-Solveig Epstein (Maitre de conférences en droit)
    - Françoise Labrousse (Avocate, Jones Day)
    - Emmanuelle Maire (Commission européenne)
    - Maylis Souque (Direction du Trésor, Point de contact national OCDE)

  • La gestion sécurisée de l’eau dans le monde méditerranéen

    Le 2ème forum de Nîmes présentera les actions en matière de gestion et de gouvernance de l'eau, enjeu majeur pour la prospérité, pour la paix et la stabilité dans l’espace euro-méditerranéen. Rassemblant les meilleurs experts, le Forum de Nîmes fera le point sur la problématique actuelle et évoquera les actions à engager, en particulier par les pouvoirs publics, pour en conjurer les dangers.

  • Le partage de l’eau: conflits et coopération

    11:00

    De nombreuses crises régionales peuvent s’expliquer par les conflits liés à l’eau dans certaines zones caractérisées par leur fragilité, humaine, géologique et climatique  (bande sahélo-sahélienne, région des Grands Lacs africains, Levant, Mésopotamie, Asie centrale…). Elles touchent notamment les plus démunis. L’enjeu est aujourd’hui de prévenir les conflits liés à l’accès à l’eau, par son partage équitable et par une gestion de la ressource compatible avec l’exigence du  développement durable. Il s'agit   de développer la coopération sub-régionale et les partenariats industriels et diplomatiques. Ceci  montre l’intérêt  du concept de l’« hydro-diplomatie ». Ce nouveau champ académique, encore peu exploré, peut aider à trouver des parades efficaces  pour prévenir ces crises.

    Pierre Berthelot


    Pierre Berthelot

    (Responsable des études méditerranéennes de l’ Institut Prospective et Sécurité́ en Europe, IPSE)




    - Miguel Garcia-Herraiz (Secrétaire général adjoint adjoint de l’Union pour la Méditerranée)
    - Christian Huglo (Avocat, associé fondateur du cabinet Huglo-Lepage)
    - Joana Guerrin (Maître de conférence à l’Université de Nîmes)
    - Nicolas Debaisieux (Expert du changement climatique de Union pour la Méditerranée)
    - Christophe-Alexandre Paillard (Chef du département intelligence économique et protection de l’information du ministère de l’environnement)
    - Raya Stephan (Juriste, expert en droit de l’eau)

  • La sécurité de la distribution d’eau potable

    14:30

    Au risque de  pénurie s’ajoute celui de la contamination de l’eau, intentionnelle ou non. Ce risque doit être mieux identifié et anticipé. Il convient d’examiner l’état  de la surveillance et  de la prévention, les progrès technologiques attendus ainsi que l’évolution nécessaire du droit.


    Les thèmes suivants seront abordés:

    • Sûreté des infrastructures en eau face à la menace terroriste et criminelle;
    • Stratégies d'ultime secours en eau en réponse à des crises d'exploitation causées par la malveillance;
    • La sûreté des sites sensibles dangereux en assainissement.

    Franck Galland


    Franck Galland

    Directeur général d'(ES)²  et ex-directeur de la sûreté de Suez Environnement


    - Luc Allard (Directeur général de la Régie Eau d’Azur)
    - Vétérinaire en chef J.M. Deniau (Service de Santé des Armées)
    - Jean Louis Fiamenghi (Directeur de la sûreté de Veolia)
    - Ronan Helé (Expert au Centre de Pilotage Opérationnel SAUR de Nîmes)
    - Cyrille Lemoine (Directeur ENDETEC Veolia Water Solutions and Technology)

  • Conférence grand public

    16:30

    gaia
    REMISE DU PRIX GAIA pour la sauvegarde et la sécurité environnementale en Méditerranée par les membres fondateurs du programme MED 21, sous la présidence du Prince Nicolas II du Monténégro, en présence de Mohamed-Nadir Aziza, Président de Med 21.
    Jean Michel Cousteau

    Présentation du film de Jean-Michel COUSTEAU Odyssea 3D

    19:00



    jeudi 13 octobre 2016

  • Les grands défis liés à l’eau en Méditerranée : gérer la rareté, garantir la qualité, preserver la ressource

    09:00

    L’absence ou l’insuffisance d’eau potable, sa mauvaise qualité, tuent ainsi dix fois plus que l’ensemble des conflits armés sur la planète. « L’or bleu » est bel et bien devenu le défi majeur du XXIe siècle, C’est particulièrement vrai dans le monde méditerranéen, qui concentre plus de la moitié de la population mondiale en manque d’eau.

    La pénurie, si elle s’aggravait, comme le risque d’inondations qui pousse déjà les populations à se déplacer vers des régions plus accueillantes, serait un frein sérieux à la croissance économique et entrainerait la déstabilisation des sociétés méditerranéennes. Pour faire face à cette situation, des progrès techniques sont intervenus ou sont attendus, qu’il s’agisse de l’observation satellitaire ou aérienne, de la modélisation et la gestion des crises, de la recherche de nouvelles ressources, de la désalinisation de l’eau de mer, de l’épuration de l’eau, de la gestion de l’irrigation, de la dépollution, etc.

    Emmanuel Dupuy


    Emmanuel Dupuy

    Président de l'Institut Prospective et Sécurité́ en Europe (IPSE)






    - Fadi Comair (Président du réseau méditerranéen des organismes de bassin)
    - Jean Launay (Député du Lot, président du Partenariat français pour l’eau)
    - Bettina Laville (Conseiller d’Etat)
    - Nicolas Imbert (Secrétaire général de Green Cross France)
    - Benoit Roig (Professeur à l’Université de Nîmes) - Alexandre Taithe (Chercheur à la Fondation pour la recherche stratégique)

  • L’eau : un enjeu économique et de développement territorial 

    10:00

    L’eau est un facteur de conflits, mais aussi de coopération entre les hommes, les institutions et les Etats. Des exemples concrets, au Sud et au Nord de la Méditerranée, mettront en évidence les réussites en matière d’aménagement, d’irrigation, de distribution et de de partage de l’eau, les facteurs techniques, économiques et humains de ce succès  ainsi que l’adaptation des projets à la pénurie  liée au changement climatique et au risque de pollution.

    Eric Servat


    Eric Servat

    Institut de recherche pour le développement (IRD), Institut montpelliérain de l’eau et de l’environnement (IM2E)

    - Jean-François Blanchet (Directeur général de BRL)
    - Jacques Bollègue (Nîmes métropole, Vice-président délégué à l’eau et au risque inondation)
    - Jean-Loïc Carré (Directeur du Pôle Eau)
    - Catherine Gonzales, Professeur et directeur-adjoint de l'IM2E
    - Gilles Pennequin (Conseiller senior au commissariat à l’information stratégique)
    - Abdelaziz Zerouali (Directeur de l’agence du bassin hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia du Maroc)